• A Propos
  • Mention Légale
  • Confidentialité
  • Contact
mardi, novembre 17, 2026
  • Login
AFRICAN CHALLENGES
  • Accueil
  • Politique
    Genève : les parlementaires tunisiens abordent les défis des droits humains

    Genève : les parlementaires tunisiens abordent les défis des droits humains

    Tunisie-Ghana : un programme de coopération pour 2027-2028

    Tunisie-Ghana : un programme de coopération pour 2027-2028

    Tunisie-Pologne : de nouvelles perspectives pour renforcer la coopération bilatérale

    Tunisie-Pologne : de nouvelles perspectives pour renforcer la coopération bilatérale

    Tunisie- Sultanat d’Oman : vers un renforcement et une diversification de la coopération militaire

    Tunisie- Sultanat d’Oman : vers un renforcement et une diversification de la coopération militaire

    À Accra, la Tunisie plaide pour un financement durable et équilibré de l’Union Africaine

    À Accra, la Tunisie plaide pour un financement durable et équilibré de l’Union Africaine

    Tunisie : quatre lauréates au concours « Ambassadrice d’un Jour »

    Tunisie : quatre lauréates au concours « Ambassadrice d’un Jour »

    Trending Tags

  • Eco-Business
    • All
    • Banques
    • Economie
    • Finance
    Le projet PSBO de Rimini en Italie : un modèle intégré pour la protection du milieu marin et la gestion des eaux usées

    Le projet PSBO de Rimini en Italie : un modèle intégré pour la protection du milieu marin et la gestion des eaux usées

    COP31 : l’Afrique appelle à renforcer la sécurité hydrique et le financement climatique

    COP31 : l’Afrique appelle à renforcer la sécurité hydrique et le financement climatique

    Empreinte carbone : la CONECT accompagne les entreprises tunisiennes dans leur démarche de décarbonation

    Empreinte carbone : la CONECT accompagne les entreprises tunisiennes dans leur démarche de décarbonation

    La Tunisie à la COP31 : engagement et priorités climatiques

    La Tunisie à la COP31 : engagement et priorités climatiques

    Tunisie – Sicile: Vers une coopération industrielle dans la mécatronique

    Tunisie – Sicile: Vers une coopération industrielle dans la mécatronique

    L’Espagne honore Souheil Ben Halima pour ses 30 ans d’engagement en Tunisie

    L’Espagne honore Souheil Ben Halima pour ses 30 ans d’engagement en Tunisie

  • Société
    • All
    • Autos-Motos
    • Eco-Business
    • économie
    • economie
    • Femme
    • Hi-Tech
    • Interview
    • Lifestyle
    • Monde
    • Politique
    • politique
    • Société
    • Sport
    • Tribune
    • Uncategorized
    L’Instituto Cervantes et l’Ambassade d’Espagne présentent « Pasaje » au Palais Kheireddine du 18 novembre au 23 décembre

    L’Instituto Cervantes et l’Ambassade d’Espagne présentent « Pasaje » au Palais Kheireddine du 18 novembre au 23 décembre

    JCC – 37ᵉ édition : dévoilement de la sélection officielle des courts métrages en compétition

    JCC – 37ᵉ édition : dévoilement de la sélection officielle des courts métrages en compétition

    À Aïn Draham, la 7ᵉ édition des Journées du Cinéma de la Montagne : entre création, transmission et développement régional

    À Aïn Draham, la 7ᵉ édition des Journées du Cinéma de la Montagne : entre création, transmission et développement régional

    Tunisie: 335,49 millions d’euros pour renforcer les infrastructures routières dans le Nord-Ouest tunisien

    Tunisie: 335,49 millions d’euros pour renforcer les infrastructures routières dans le Nord-Ouest tunisien

    Deux rives : regards croisés sur les relations tuniso-françaises

    Deux rives : regards croisés sur les relations tuniso-françaises

    Kébili accueille la troisième édition du Festival international du cinéma dans le désert

    Kébili accueille la troisième édition du Festival international du cinéma dans le désert

  • Lifestyle
    • All
    • Cinéma
    • Culture
    • Découvertes
    • Education - Formation
    • Fashion
    • Musique
    • Recettes
    • Santé
    L’Instituto Cervantes et l’Ambassade d’Espagne présentent « Pasaje » au Palais Kheireddine du 18 novembre au 23 décembre

    L’Instituto Cervantes et l’Ambassade d’Espagne présentent « Pasaje » au Palais Kheireddine du 18 novembre au 23 décembre

    JCC – 37ᵉ édition : dévoilement de la sélection officielle des courts métrages en compétition

    JCC – 37ᵉ édition : dévoilement de la sélection officielle des courts métrages en compétition

    À Aïn Draham, la 7ᵉ édition des Journées du Cinéma de la Montagne : entre création, transmission et développement régional

    À Aïn Draham, la 7ᵉ édition des Journées du Cinéma de la Montagne : entre création, transmission et développement régional

    Deux rives : regards croisés sur les relations tuniso-françaises

    Deux rives : regards croisés sur les relations tuniso-françaises

    Kébili accueille la troisième édition du Festival international du cinéma dans le désert

    Kébili accueille la troisième édition du Festival international du cinéma dans le désert

    JCC 2026 : les films tunisiens sélectionnés dans les compétitions officielles dévoilés

    JCC 2026 : les films tunisiens sélectionnés dans les compétitions officielles dévoilés

    Trending Tags

  • Hi-Tech
    Coopération tuniso-qatarie dans le numérique et les télécommunications

    Coopération tuniso-qatarie dans le numérique et les télécommunications

    Logistique : Kaspersky découvre une vulnérabilité dans les lecteurs de codes-barres

    Logistique : Kaspersky découvre une vulnérabilité dans les lecteurs de codes-barres

    Samsung simplifie la synchronisation des photos et vidéos entre appareils Galaxy

    Samsung simplifie la synchronisation des photos et vidéos entre appareils Galaxy

    MWC Barcelone 2027 : les dernières innovations technologiques au rendez-vous du 1er au 4 mars

    MWC Barcelone 2027 : les dernières innovations technologiques au rendez-vous du 1er au 4 mars

    12e édition de l’International CIO Forum : l’innovation et l’intelligence artificielle à l’honneur lors de la clôture à Hammamet

    12e édition de l’International CIO Forum : l’innovation et l’intelligence artificielle à l’honneur lors de la clôture à Hammamet

    LG : des technologies intelligentes pour garantir une propreté impeccable entre chaque séjour

    LG : des technologies intelligentes pour garantir une propreté impeccable entre chaque séjour

    Trending Tags

  • Sport
    Stade olympique d’el menzah : la Tunisie officialise son partenariat avec des entreprises chinoises

    Stade olympique d’el menzah : la Tunisie officialise son partenariat avec des entreprises chinoises

    Orange Tunisie et la FTSSU mobilisés pour #ForGoodConnections Day

    Orange Tunisie et la FTSSU mobilisés pour #ForGoodConnections Day

    Championnat d’Afrique de golf : la Tunisie 5e, treizième titre pour la RSA

    Championnat d’Afrique de golf : la Tunisie 5e, treizième titre pour la RSA

    AG élective de la Confédération africaine de golf : le nouveau bureau exécutif élu à Hammamet

    AG élective de la Confédération africaine de golf : le nouveau bureau exécutif élu à Hammamet

    CAN 2027 : quand la route vers le trophée devient un feuilleton continental

    CAN 2027 : quand la route vers le trophée devient un feuilleton continental

    CAF: Infantino salue les investissements dans les infrastructures du football africain

    CAF: Infantino salue les investissements dans les infrastructures du football africain

  • Autos-Motos
    Le JAECOO J5 EV fait son entrée en Tunisie : Ulysse Car Trade donne une nouvelle impulsion à son offre électrique

    Le JAECOO J5 EV fait son entrée en Tunisie : Ulysse Car Trade donne une nouvelle impulsion à son offre électrique

    Chery Tunisie : son nouvel ambassadeur Fares Abdeddayem au CHERY International User Summit 2026 à Wuhu

    Chery Tunisie : son nouvel ambassadeur Fares Abdeddayem au CHERY International User Summit 2026 à Wuhu

    YLLECTUM lance BAW 212 en Tunisie et dévoile son pick-up en deux gammes

    YLLECTUM lance BAW 212 en Tunisie et dévoile son pick-up en deux gammes

    LG accélère la transformation de la mobilité grâce à ses solutions automobiles intelligentes

    LG accélère la transformation de la mobilité grâce à ses solutions automobiles intelligentes

    MHERO M917 ( Premium), Honda HR-V Hybride ( Généraliste) et CHERY Himla (PICK Up) remportent le titre de « Plus Belle Voiture de l‘Année 2026 »

    MHERO M917 ( Premium), Honda HR-V Hybride ( Généraliste) et CHERY Himla (PICK Up) remportent le titre de « Plus Belle Voiture de l‘Année 2026 »

    Volvo et NVIDIA accélèrent la conduite automatisée

    Volvo et NVIDIA accélèrent la conduite automatisée

    SYLLECTUM Cars & Trucks officialise l’arrivée de SINOTRUK Pick-up Bolden en Tunisie

    SYLLECTUM Cars & Trucks officialise l’arrivée de SINOTRUK Pick-up Bolden en Tunisie

    Chery Tunisie renforce son réseau avec l’ouverture d’un nouveau centre après-vente à Mnihla

    Chery Tunisie renforce son réseau avec l’ouverture d’un nouveau centre après-vente à Mnihla

    CHERY TIGGO 7 CSH : déjà un best-seller en Tunisie, aujourd’hui à la conquête du marché français

    CHERY TIGGO 7 CSH : déjà un best-seller en Tunisie, aujourd’hui à la conquête du marché français

No Result
View All Result
  • Accueil
  • Politique
    Genève : les parlementaires tunisiens abordent les défis des droits humains

    Genève : les parlementaires tunisiens abordent les défis des droits humains

    Tunisie-Ghana : un programme de coopération pour 2027-2028

    Tunisie-Ghana : un programme de coopération pour 2027-2028

    Tunisie-Pologne : de nouvelles perspectives pour renforcer la coopération bilatérale

    Tunisie-Pologne : de nouvelles perspectives pour renforcer la coopération bilatérale

    Tunisie- Sultanat d’Oman : vers un renforcement et une diversification de la coopération militaire

    Tunisie- Sultanat d’Oman : vers un renforcement et une diversification de la coopération militaire

    À Accra, la Tunisie plaide pour un financement durable et équilibré de l’Union Africaine

    À Accra, la Tunisie plaide pour un financement durable et équilibré de l’Union Africaine

    Tunisie : quatre lauréates au concours « Ambassadrice d’un Jour »

    Tunisie : quatre lauréates au concours « Ambassadrice d’un Jour »

    Trending Tags

  • Eco-Business
    • All
    • Banques
    • Economie
    • Finance
    Le projet PSBO de Rimini en Italie : un modèle intégré pour la protection du milieu marin et la gestion des eaux usées

    Le projet PSBO de Rimini en Italie : un modèle intégré pour la protection du milieu marin et la gestion des eaux usées

    COP31 : l’Afrique appelle à renforcer la sécurité hydrique et le financement climatique

    COP31 : l’Afrique appelle à renforcer la sécurité hydrique et le financement climatique

    Empreinte carbone : la CONECT accompagne les entreprises tunisiennes dans leur démarche de décarbonation

    Empreinte carbone : la CONECT accompagne les entreprises tunisiennes dans leur démarche de décarbonation

    La Tunisie à la COP31 : engagement et priorités climatiques

    La Tunisie à la COP31 : engagement et priorités climatiques

    Tunisie – Sicile: Vers une coopération industrielle dans la mécatronique

    Tunisie – Sicile: Vers une coopération industrielle dans la mécatronique

    L’Espagne honore Souheil Ben Halima pour ses 30 ans d’engagement en Tunisie

    L’Espagne honore Souheil Ben Halima pour ses 30 ans d’engagement en Tunisie

  • Société
    • All
    • Autos-Motos
    • Eco-Business
    • économie
    • economie
    • Femme
    • Hi-Tech
    • Interview
    • Lifestyle
    • Monde
    • Politique
    • politique
    • Société
    • Sport
    • Tribune
    • Uncategorized
    L’Instituto Cervantes et l’Ambassade d’Espagne présentent « Pasaje » au Palais Kheireddine du 18 novembre au 23 décembre

    L’Instituto Cervantes et l’Ambassade d’Espagne présentent « Pasaje » au Palais Kheireddine du 18 novembre au 23 décembre

    JCC – 37ᵉ édition : dévoilement de la sélection officielle des courts métrages en compétition

    JCC – 37ᵉ édition : dévoilement de la sélection officielle des courts métrages en compétition

    À Aïn Draham, la 7ᵉ édition des Journées du Cinéma de la Montagne : entre création, transmission et développement régional

    À Aïn Draham, la 7ᵉ édition des Journées du Cinéma de la Montagne : entre création, transmission et développement régional

    Tunisie: 335,49 millions d’euros pour renforcer les infrastructures routières dans le Nord-Ouest tunisien

    Tunisie: 335,49 millions d’euros pour renforcer les infrastructures routières dans le Nord-Ouest tunisien

    Deux rives : regards croisés sur les relations tuniso-françaises

    Deux rives : regards croisés sur les relations tuniso-françaises

    Kébili accueille la troisième édition du Festival international du cinéma dans le désert

    Kébili accueille la troisième édition du Festival international du cinéma dans le désert

  • Lifestyle
    • All
    • Cinéma
    • Culture
    • Découvertes
    • Education - Formation
    • Fashion
    • Musique
    • Recettes
    • Santé
    L’Instituto Cervantes et l’Ambassade d’Espagne présentent « Pasaje » au Palais Kheireddine du 18 novembre au 23 décembre

    L’Instituto Cervantes et l’Ambassade d’Espagne présentent « Pasaje » au Palais Kheireddine du 18 novembre au 23 décembre

    JCC – 37ᵉ édition : dévoilement de la sélection officielle des courts métrages en compétition

    JCC – 37ᵉ édition : dévoilement de la sélection officielle des courts métrages en compétition

    À Aïn Draham, la 7ᵉ édition des Journées du Cinéma de la Montagne : entre création, transmission et développement régional

    À Aïn Draham, la 7ᵉ édition des Journées du Cinéma de la Montagne : entre création, transmission et développement régional

    Deux rives : regards croisés sur les relations tuniso-françaises

    Deux rives : regards croisés sur les relations tuniso-françaises

    Kébili accueille la troisième édition du Festival international du cinéma dans le désert

    Kébili accueille la troisième édition du Festival international du cinéma dans le désert

    JCC 2026 : les films tunisiens sélectionnés dans les compétitions officielles dévoilés

    JCC 2026 : les films tunisiens sélectionnés dans les compétitions officielles dévoilés

    Trending Tags

  • Hi-Tech
    Coopération tuniso-qatarie dans le numérique et les télécommunications

    Coopération tuniso-qatarie dans le numérique et les télécommunications

    Logistique : Kaspersky découvre une vulnérabilité dans les lecteurs de codes-barres

    Logistique : Kaspersky découvre une vulnérabilité dans les lecteurs de codes-barres

    Samsung simplifie la synchronisation des photos et vidéos entre appareils Galaxy

    Samsung simplifie la synchronisation des photos et vidéos entre appareils Galaxy

    MWC Barcelone 2027 : les dernières innovations technologiques au rendez-vous du 1er au 4 mars

    MWC Barcelone 2027 : les dernières innovations technologiques au rendez-vous du 1er au 4 mars

    12e édition de l’International CIO Forum : l’innovation et l’intelligence artificielle à l’honneur lors de la clôture à Hammamet

    12e édition de l’International CIO Forum : l’innovation et l’intelligence artificielle à l’honneur lors de la clôture à Hammamet

    LG : des technologies intelligentes pour garantir une propreté impeccable entre chaque séjour

    LG : des technologies intelligentes pour garantir une propreté impeccable entre chaque séjour

    Trending Tags

  • Sport
    Stade olympique d’el menzah : la Tunisie officialise son partenariat avec des entreprises chinoises

    Stade olympique d’el menzah : la Tunisie officialise son partenariat avec des entreprises chinoises

    Orange Tunisie et la FTSSU mobilisés pour #ForGoodConnections Day

    Orange Tunisie et la FTSSU mobilisés pour #ForGoodConnections Day

    Championnat d’Afrique de golf : la Tunisie 5e, treizième titre pour la RSA

    Championnat d’Afrique de golf : la Tunisie 5e, treizième titre pour la RSA

    AG élective de la Confédération africaine de golf : le nouveau bureau exécutif élu à Hammamet

    AG élective de la Confédération africaine de golf : le nouveau bureau exécutif élu à Hammamet

    CAN 2027 : quand la route vers le trophée devient un feuilleton continental

    CAN 2027 : quand la route vers le trophée devient un feuilleton continental

    CAF: Infantino salue les investissements dans les infrastructures du football africain

    CAF: Infantino salue les investissements dans les infrastructures du football africain

  • Autos-Motos
    Le JAECOO J5 EV fait son entrée en Tunisie : Ulysse Car Trade donne une nouvelle impulsion à son offre électrique

    Le JAECOO J5 EV fait son entrée en Tunisie : Ulysse Car Trade donne une nouvelle impulsion à son offre électrique

    Chery Tunisie : son nouvel ambassadeur Fares Abdeddayem au CHERY International User Summit 2026 à Wuhu

    Chery Tunisie : son nouvel ambassadeur Fares Abdeddayem au CHERY International User Summit 2026 à Wuhu

    YLLECTUM lance BAW 212 en Tunisie et dévoile son pick-up en deux gammes

    YLLECTUM lance BAW 212 en Tunisie et dévoile son pick-up en deux gammes

    LG accélère la transformation de la mobilité grâce à ses solutions automobiles intelligentes

    LG accélère la transformation de la mobilité grâce à ses solutions automobiles intelligentes

    MHERO M917 ( Premium), Honda HR-V Hybride ( Généraliste) et CHERY Himla (PICK Up) remportent le titre de « Plus Belle Voiture de l‘Année 2026 »

    MHERO M917 ( Premium), Honda HR-V Hybride ( Généraliste) et CHERY Himla (PICK Up) remportent le titre de « Plus Belle Voiture de l‘Année 2026 »

    Volvo et NVIDIA accélèrent la conduite automatisée

    Volvo et NVIDIA accélèrent la conduite automatisée

    SYLLECTUM Cars & Trucks officialise l’arrivée de SINOTRUK Pick-up Bolden en Tunisie

    SYLLECTUM Cars & Trucks officialise l’arrivée de SINOTRUK Pick-up Bolden en Tunisie

    Chery Tunisie renforce son réseau avec l’ouverture d’un nouveau centre après-vente à Mnihla

    Chery Tunisie renforce son réseau avec l’ouverture d’un nouveau centre après-vente à Mnihla

    CHERY TIGGO 7 CSH : déjà un best-seller en Tunisie, aujourd’hui à la conquête du marché français

    CHERY TIGGO 7 CSH : déjà un best-seller en Tunisie, aujourd’hui à la conquête du marché français

No Result
View All Result
AFRICAN CHALLENGES
No Result
View All Result
Home Politique

Tunisie : Parution d’un décret présidentiel fixant les statuts de base des sociétés communautaires locales et régionales

African Challenges by African Challenges
20 mai 2022
in Politique
0 0
0
Tunisie : Parution du décret-loi amendant la loi régissant le Conseil supérieur de la Magistrature

Un décret présidentiel n’o 498 de l’année 2022 portant approbation des deux statuts de base des sociétés communautaires locales, et des sociétés communautaires régionales vient d’être publié au journal officiel.

Constitué de 44 pages, ce nouveau texte et ses annexes retracent les modalités d’organisation de ces nouvelles entités qui verront le jour au niveau local et régional.

Le statut de base des sociétés communautaires locales vise à régler les aspects administratif et financier, ainsi que les méthodes de gestion.

Ces sociétés doivent être constituées d’au moins cinq personnes.

Les participants à la société communautaire locale devront être résidents dans la circonscription territoriale de la zone de compétence de ladite société. Ils devront avoir la qualité d’électeurs aux élections municipales.

Ils ne devront pas exercer une activité concurrentielle à celle de la société communautaire locale, ou celle régionale qui y participe.

La société communautaire locale pourrait avoir des participations dans une société régionale du même type, dans le cas où leurs activités sont communes et complémentaires.

Le capital social de la société communautaire locale est constitué de parts sociales nominatives indivisibles au titre de chaque participant, contribution de l’Etat ou des collectivités locales dans le cadre de l’utilisation des recettes de la réconciliation pénale, la participation en nature de l’Etat et des collectivités locales…

Le montant du capital est fixé selon les activités de la société, avec la nécessité de le faire croitre au fur et à mesure du développement de l’activité de la société.

Les sociétés régionales communautaires comptent, elles, des membres répartis entre fondateurs et participants. Ces derniers doivent souscrire au capital.

Tags: décret présidentielsociétés communautaires locales et régionalesTunisie
African Challenges

African Challenges

Basé à Tunis, en Tunisie, African Challenges est votre média d’information générale qui vous propose, au quotidien, un regard éclairé sur l’actualité tunisienne, africaine et internationale. Notre ambition : vous informer, décrypter les enjeux et vous aider à mieux comprendre un monde en constante évolution.

Related Posts

Tunisie – Sicile: Vers une coopération industrielle dans la mécatronique
Eco-Business

Tunisie – Sicile: Vers une coopération industrielle dans la mécatronique

16 novembre 2026
Tunisie-Ghana : un programme de coopération pour 2027-2028
Politique

Tunisie-Ghana : un programme de coopération pour 2027-2028

16 novembre 2026
Tunisie-Pologne : de nouvelles perspectives pour renforcer la coopération bilatérale
Economie

Tunisie-Pologne : de nouvelles perspectives pour renforcer la coopération bilatérale

13 novembre 2026
Tunisie- Sultanat d’Oman : vers un renforcement et une diversification de la coopération militaire
Politique

Tunisie- Sultanat d’Oman : vers un renforcement et une diversification de la coopération militaire

13 novembre 2026
À Accra, la Tunisie plaide pour un financement durable et équilibré de l’Union Africaine
Politique

À Accra, la Tunisie plaide pour un financement durable et équilibré de l’Union Africaine

13 novembre 2026
« JILIJ 2026 » : la Tunisie renforce la préparation et la coordination de son dispositif national de recherche et de sauvetage aéronautiques et maritimes
Société

« JILIJ 2026 » : la Tunisie renforce la préparation et la coordination de son dispositif national de recherche et de sauvetage aéronautiques et maritimes

12 novembre 2026

ARTICLES RECENTS

  • L’Instituto Cervantes et l’Ambassade d’Espagne présentent « Pasaje » au Palais Kheireddine du 18 novembre au 23 décembre 16 novembre 2026
  • JCC – 37ᵉ édition : dévoilement de la sélection officielle des courts métrages en compétition 16 novembre 2026
  • À Aïn Draham, la 7ᵉ édition des Journées du Cinéma de la Montagne : entre création, transmission et développement régional 16 novembre 2026

CATEGORIES D’ARTICLES

  • Autos-Motos
  • Banques
  • Cinéma
  • Culture
  • Découvertes
  • Eco-Business
  • economie
  • économie
  • Economie
  • Education – Formation
  • Fashion
  • Femme
  • Finance
  • Hi-Tech
  • Interview
  • Lifestyle
  • Monde
  • Musique
  • Politique
  • politique
  • Recettes
  • Santé
  • Société
  • Sport
  • Tribune
  • Uncategorized

MAIN MENU

  • Accueil
  • Politique
  • Eco-Business
  • Société
  • Lifestyle
  • Hi-Tech
  • Sport
  • Autos-Motos
  • #111 (pas de titre)
  • Home 2
  • Home 3
  • Home 4
  • Home 5
  • Home 6
  • Private Policy
  • Sample Page

© 2018 African Challenges edited by Media System Consulting.

Welcome Back!

Login to your account below

Forgotten Password?

Retrieve your password

Please enter your username or email address to reset your password.

Log In
No Result
View All Result
  • Politique
  • Eco-Business
  • Education – Formation
  • Société
  • Hi-Tech
  • Autos-Motos

© 2018 African Challenges edited by Media System Consulting.